Déposée le 20 octobre 1992 par HERVE Michelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LANGRES),
la marque française « MOD'REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est HERVE Michelle , domicilié(e) Provenchères S/Meuse, 52140 VAL DE MEUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michelle HERVE - France.
La marque MOD'REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447215.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'REVE est expirée depuis le 20 octobre 2002.
HERVE Michelle a également déposé les autres marques suivantes : POUPSIE
HERVE Michelle - Provenchères S/Meuse, 52140 VAL DE MEUSE - France
Madame Michelle HERVE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Meubles de bois et rotin. Petits sièges, paniers corbeilles, berceaux, moises, couffins, petits meubles pour enfants, jouets en bois, osier roseau et rotin. Textile: habillage des produits ci-dessus. Vêtements, literie.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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